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Marques déposées par Fédération Française de la Carrosserie
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TRIBU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TRIBU
Fédération Française de la Carrosserie

Numéro de dépôt :
4557079
Date de dépôt :
05/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/06/2029
TRIBU de Fédération Française de la Carrosserie

Présentation de la marque TRIBU

Déposée par voie électronique le 5 juin 2019 par Fédération Française de la Carrosserie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRIBU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-26 du 28 juin 2019.

Le déposant est Fédération Française de la Carrosserie domicilié(e) 8 rue Bernard Buffet - 75017 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TESLA AARPI, Monsieur Olivier Roux domicilié(e) 250 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque TRIBU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4557079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIBU arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.

Fédération Française de la Carrosserie a également déposé les autres marques suivantes : FFC CONSTRUCTEURS , FFC Fédération Française de Carrosserie Industries et Services Constructeurs , FFC FEDERATION FRANCAISE DE CARROSSERIE INDUSTRIES ET SERVICES EQUIPEMENTIERS , VEHICULES INDUSTRIELS ET URBAINS L'HOMME DE LA FILIERE , FFC Mobilité Réparation et Services , SOLUCAR , GIAC , FFC SOLUTRANS LE MAG , IN M MO Institut National des Métiers de la Mobilité FFC , Recrutement-Emploi-Stage FFC # Mobili'JOB Automobile-Poids lourds-Services


Fédération Française de la Carrosserie - 8 rue Bernard Buffet - 75017 - Paris - France


TESLA AARPI, Monsieur Olivier Roux - 250 rue Saint-Jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Logiciels, progiciels, logiciels et progiciels de gestion de sinistres en matière d’assurance, logiciels et progiciels de cession de créances et d’inscription de garanties mobilières et immobilières, plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ;

Constitutions de garanties, d’hypothèques, de nantissements et de sûretés, traitement de déclarations de sinistres dans le domaine de l’assurance, règlement de sinistres dans le domaine de l’assurance ;

Logiciel-service [SaaS], informatique en nuage, conseils en technologie de l'information; stockage électronique de données; plateforme informatique en tant que service [PaaS].